Affichage légal

2024

Arrêté "42, route de Digoin" (213Ko) publié le 11/04/2024 à 15:16
Arrêté (201Ko) publié le 29/03/2024 à 14:59
lot. les Blés d'Or
Arrêté portant autorisation à l'ALM d'occuper la Place de l'Eglise (202Ko) publié le 22/03/2024 à 08:56

2023

Arrêtés réfection des voiries (1244Ko) publié le 06/09/2023 à 10:29
Arrêté permanent (203Ko) publié le 03/08/2023 à 15:46
Ouverture au public - terrain B
Arrêté permanent (204Ko) publié le 03/08/2023 à 15:45
Ouverture au public - terrain A
Arrêté permanent (199Ko) publié le 03/08/2023 à 15:43
Horaires d'ouverture cimetière communal
Arrêté permanent (358Ko) publié le 22/06/2023 à 14:17
mis en place d'une signalisation "STOP" au carrefour "rue du Génétat" et "Grande Rue"
Arrêté (302Ko) publié le 10/02/2023 à 10:15
Zone 50 "Rue du Moulin Thomas"

2022

Arrêté (353Ko) publié le 30/09/2022 à 11:35
Fermeture d'un établissement recevant du public (ERP) 75, Route de Digoin
Arrêté (744Ko) publié le 25/07/2022 à 15:53
Coupure éclairage public

2024

2023

Arrêté sécheresse du 09 octobre 2023 (678Ko) publié le 06/10/2023 à 17:06
Arrêté (87Ko) publié le 02/08/2023 à 08:03
relatif à l'interdiction d'utilisation des pièges de catégorie 2 et 5 pour la protection du castor et de la loutre
Arrêté PPRi (485Ko) publié le 27/07/2023 à 09:17
Arrêté relatif à la lutte contre les pollens d'ambroisie (3732Ko) publié le 27/07/2023 à 09:12
Arrêté portant réglementation de la cueillette des myrtilles (109Ko) publié le 06/07/2023 à 14:19
Arrêté portant diverses mesure d'interdiction (126Ko) publié le 05/07/2023 à 17:08
Arrêté vigilance sécheresse (89Ko) publié le 20/06/2023 à 10:03
Arrêté de l'épisode de pollution atmosphérique (1550Ko) publié le 10/02/2023 à 08:44

2022